Guide complet sur les troubles de voisinage en copropriété : nuisances sonores, olfactives, animaux, recours amiables et judiciaires.
En copropriété, la proximité entre voisins peut générer des conflits divers. La loi encadre ces situations pour garantir la tranquillité de chacun.
C'est le trouble de voisinage le plus fréquent en copropriété.
Sont considérés comme nuisances : musique ou télévision à fort volume, tapage nocturne répété, bruits de pas excessifs (absence de revêtement), usage d'appareils bruyants aux heures de repos, cris et disputes fréquents. Le caractère excessif s'apprécie selon l'intensité, la durée et la répétition.
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Les travaux dans un lot privatif peuvent occasionner des nuisances : bruit de perceuse, marteau-piqueur, ponceuse. Le règlement de copropriété fixe généralement des horaires autorisés (par exemple 8h-20h en semaine, 9h-12h le samedi, interdiction le dimanche). En dehors de ces horaires, les travaux bruyants sont interdits.
Le code de la santé publique définit des seuils : le bruit ne doit pas dépasser l'émergence de 5 décibels le jour et 3 décibels la nuit. En pratique, si le bruit est audible de manière gênante chez le voisin, il peut constituer un trouble anormal.
Plusieurs recours existent : dialogue amiable avec le voisin (souvent efficace), médiation par le conseil syndical ou le syndic, mise en demeure par le syndic, constat d'huissier pour documenter les nuisances, recours au tribunal pour faire cesser le trouble. L'isolation phonique peut être imposée au copropriétaire fautif.
Les odeurs peuvent également constituer un trouble anormal de voisinage.
Principales causes : tabac (notamment dans les parties communes), cuisine (odeurs persistantes, ventilation défaillante), animaux domestiques (odeurs d'urine, litières), ordures ménagères (poubelles mal entretenues), humidité et moisissures. L'intensité et la répétition caractérisent le trouble anormal.